Éditeur du Logiciel
Le logiciel est édité par Itinéraire Bis, une société SARL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 1234.
Téléphone : 06 12 34 56 78 E-mail : mael.rouleur@itinerairebus.com
Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication du logiciel est Maël Rouleur, agissant en sa qualité de DG de la société Itinéraire Bis.
Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel, y compris les droits d’auteur, les marques déposées et les brevets, sont la propriété exclusive de Itinéraire Bis ou de ses concédants de licence. Aucune reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du logiciel n’est autorisée.
Protection des Données Personnelles
Le logiciel collecte et traite des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de leurs données.
Responsabilité
Itinéraire Bis décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du logiciel. Les utilisateurs sont invités à utiliser le logiciel conformément aux conditions d’utilisation et aux règles spécifiques du logiciel.
Modification des Mentions Légales
Itinéraire Bis se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance des mises à jour.
Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est le tribunal de la moto.
Fait à Paris, le [22/12/2002].